Mentions légales

Article 1 - Généralités
L'accès au site brut-de-coques.com & brut-de-coques.fr ("Site") se fait sans aucune restriction, il est destiné à tous les publics.
Ce Site a pour objectif de faire une présentation institutionnelle de la société Brut de Coques.

Article 2 - Propriété intellectuelle
Ce Site appartient à Brut de Coques.
Les documents, contenus et tous les autres éléments, en ce compris les marques, logos et noms de domaine, composant ou apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Brut de Coques, ou ont fait l'objet d'une autorisation d'utilisation par Brut de Coques.
L'utilisateur n'acquiert aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement privé et non commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable de Brut de Coques et devra se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon. Brut de Coques se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et pour lesquelles seules sont autorisées par Brut de Coques l'extraction ou la réutilisation des documents et pages du site conformément aux dispositions de l'article 342-3 du code la propriété intellectuelle (loi 98-536 du 1/07/1998) sous réserve que toutes les reproductions comportent les mentions relatives à la titularité des droits.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et autres signes distinctifs cités dans ce Site (produits ® et TM) sont la propriété de Brut de Coques. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de Brut de Coques.


Article 3 - Liens hypertextes
Brut de Coques décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web de Brut de Coques en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web qui les utilisent sous leur seule et entière responsabilité. Par conséquent, Brut de Coques ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.


Article 4 - Crédit photos
Propriété Brut de Coques


Article 5 - Création du site
Conception technique, design et développement : ACG WEB.
Hébergement : société OVH

 

Brut de Coques
PARC D'ACTIVITES DU CASSE 2
13-15 RUE JEAN MONNET
BP 14246 SAINT-JEAN
31242 L'UNION CEDEX France
SIRET : 41842478400019
Code A.P.E 1039 B
Capital social : 37 000 euros
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.